Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOFT
MEUBLES GIMAZANE S.A

Numéro de dépôt :
93491780
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOFT

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES GIMAZANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES GIMAZANE domicilié(e) 48 RUE H. CORNAT, 50700 VALOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 292 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICKSON CREATION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MEUBLES GIMAZANE a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIO'FLEX , SOFTERE , AUX FABRICANTS REUNIS MEUBLES GIMAZANE


MEUBLES GIMAZANE S.A - 48 RUE H. CORNAT, 50700 VALOGNES - France - SIREN 318292224


ERICKSON CREATION - France


Inscription le 27 décembre 1995 - Rejet total n°195305 - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1995-12-27

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produit non compris dans d'autres classes Matières de rembourages

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.